Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPES DE FRANCE
M. THOMAS Michel Jacques

Numéro de dépôt :
4137875
Date de dépôt :
30/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2024
ALPES DE FRANCE de THOMAS Michel Jacques

Présentation de la marque ALPES DE FRANCE

Déposée le 30 novembre 2014 par monsieur THOMAS Michel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALPES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur THOMAS Michel Jacques domicilié(e) 192 Ave Aristide Briand, BP 1762 - 38220 - VIZILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Michel Jacques domicilié(e) 192 Ave Aristide Briand, BP 1762 - 38220 - VIZILLE - France.

La marque ALPES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

THOMAS Michel Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ZIZOU , GEOPLACK , elysea , SEGOLENE PRESIDENTE


M. THOMAS Michel Jacques - 192 Ave Aristide Briand, BP 1762 - 38220 - VIZILLE - France


M. THOMAS Michel Jacques - 192 Ave Aristide Briand, BP 1762 - 38220 - VIZILLE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits etant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.